Béatrice Thomas-Thual

Enseignante-chercheur en droit public au LABLEX (Université de Bretagne Occidentale)

– Fonctionnaire Sécurité et Défense de l’UBO et référent-défense depuis le 1er décembre 2011 jusqu’au 1er mai 2016

– Vice-présidente Europe & International depuis avril 2016

– Ancienne auditrice de la 135ième session régionale de l’Institut des Hautes Etudes de la Défense Nationale (IHEDN)

– Membre de l’association régionale de l’IHEDN

– Membre du conseil d’administration de l’association française de droit de la sécurité et de la défense (AFDSD) depuis sa création

– Enseignante vacataire aux Ecoles militaires de Coëtquidan (écoles de formation des officiers de l’armée de terre) de 1994 à 2004

– Membre du jury de concours de commissaire aux armées (2006 à 2010 et depuis 2016)

 

Activités de recherches dans le domaine du droit de la sécurité et de la défense

Ouvrages :

– « Droit de la fonction militaire », paru chez Ellipses, collection « Mise au point » en octobre 2004.

– « Droit de la fonction publique » paru aux éditions Larcier, collection Paradigme en novembre 2015

 

Ouvrages sous la direction de :

– « La réforme du statut général des militaires » paru chez L’Harmattan, collection « Droit de la sécurité et de la Défense », décembre 2005 (sous la direction de).

–  « Les transformations du droit public », paru aux Editions La mémoire du droit, 2010, (sous la direction de Matthieu Conan et Béatrice Thomas-Tual)

– «  Annuaire 2016 du droit de la Sécurité et de la Défense », volume 1, Droit de la sécurité et de la défense, Mare et Martin, 2016 (sous la direction de Matthieu Conan et Béatrice Thomas-Tual)

Interventions :

–  « Le personnel civil de la défense nationale », intervention dans un colloque organisé par les écoles militaires de Saint – Cyr Coëtquidan et la faculté de droit de Rennes le 12 décembre 1996. Les actes du colloque sont publiés aux Presses Universitaires de Rennes.

–  « La liberté d'expression des militaires », le 11 février 1999, intervention dans le cadre des journées d'études Université de Rennes I et les écoles de Saint-Cyr-Coëtquidan.

« Les particularités du droit de la fonction militaire appliquées à la Marine nationale ».– Intervention le 22 novembre 2007 dans un colloque organisé par le centre de recherche d’histoire du droit de Rennes I et le CEDEM (centre d’études en droit de la mer) de l’UBO en partenariat avec la marine nationale. A bord de la JEANNE D’ARC.

-« Les 10 ans du statut général des militaires, un anniversaire mouvementé », 3ième colloque de l’AFDSD, Brest le 24 septembre 2015.

« Sentinelle et la responsabilité des militaires », 4ième colloque de l’AFDSD, Reims 29 septembre 2016.

Articles :                  

– « Le code de déontologie de la Police Nationale : un texte passé inaperçu » Revue de Droit Public 1991 p.1387

« Le régime particulier de la fonction publique affectée à la défense », in « Le partenariat civils-militaires » sous la direction de L. Marion, PUR 1997, p.31 et suivantes.

–  «  La justice militaire en temps de paix »,  revue " Saint-Cyr " n°70, juillet 1998, p.14 et suivantes.

–  « La liberté d'expression des militaires », revue Saint-Cyr, avril et juillet 1999.

– « Service public, puissance publique et fonction publique : un triptyque par-delà la doctrine », article paru dans les mélanges en l’honneur de Didier Truchet, Dalloz 2015.

– « De nouvelles libertés pour les militaires », commentaire sous la décision de la CEDH du 2 octobre 2014 Matelly contre France, JCP A 2 mars 2015.

« La loi du 20 avril 2016, une évolution pour la commission de déontologie, mais pas une révolution »,  JCP A 2016

– « Militaires et primaires », Tribune écrite avec Clément Chauvet, AJDA 24 octobre 2016, n° 35/2016

– « Les 10 ans du statut général des militaires, un anniversaire mouvementé », «  Annuaire 2016 du droit de la Sécurité et de la Défense », volume 1, Droit de la sécurité et de la défense, Mare et Martin, 2016 (sous la direction de Matthieu Conan et Béatrice Thomas-Tual)

Jurisclasseur :

–  Refonte du fascicule n°195 relatif au statut général des militaires parue en mai 1996 au jurisclasseur administratif et mise à jour. – Refonte du fascicule n°195, aujourd’hui n°197 mai 2007 au jurisclasseur administratif, fascicule 740 du jurisclasseur Fonctions publiques, refonte mars 2014

– Création du fascicule n°750 relatif aux militaires de carrière pour le jurisclasseur «  Fonctions publiques » avril 2004, refonte parue en juin 2008.

–  Création du fascicule n°760 relatif aux militaires sous contrat pour le jurisclasseur  « Fonctions publiques » avril 2004, paru en 2009.

Mémoires et thèse :

  • 2008-2009 : Le statut du gendarme, spécificités du statut  militaire d'un agent public au sein de la société civile, Vincent Ossadzow, Master 2 CDP
  • 2010 – 2011 : Sécurité publique et secteur privé, Mickael Grignou Master 2 CDP
  • 2012-2013 : Liberté d’expression des militaires,Arnaud Capitaine M2 CDP
  • 2012-2013 : Droit pénal et opérations militaires, François Lemaitre, M2 CDP
  • 2013-2014 : Le droit du travail applicable aux personnels civils du ministère de la Défense, Aude Palabre M1 CDP
  • 2015-2016 : L’influence des droits et obligations entre le civil et le militaire Marine Dubos M1 CDP

2014-2016 Co encadrement de thèse : Soutenance de la Thèse en droit public le 14 janvier 2017 à l’université d’Oran, « Le statut général des militaires français » par Monsieur Abou el fadel med Bahlouli

Intervention expertise :

Intervention le 12 novembre 2014 devant la commission de la défense nationale à l’Assemblée Nationale sur la liberté syndicale des militaires.

Organisation de colloques :

– Organisation d’un colloque à l’UBO, Faculté de droit, le 22 octobre 2004 portant sur « la réforme du statut général des militaires ».

– Organisation du troisième colloque de l’association française du droit de la sécurité et de la défense, Brest les 24 et 25 septembre 2015.