Jeudi 24 Septembre
13h30 : Ouverture
(Salle de lecture)
Alexis Zarca, Professeur de droit public à l’Université d’Orléans, Directeur du Centre de Recherche Juridique Pothier
Xavier Latour, Professeur de droit public à l’Université Côte d’Azur, Doyen honoraire de la Faculté de droit et science politique de Nice, Président de l’Association Française de Droit et de la Sécurité et de la Défense
Fouad Eddazi, Maître de conférences de droit public à l’Université d’Orléans, Membre de l’Association Française de Droit de la Sécurité et de la Défense
Atelier 1 – La France face à la délinquance
(Salle Europe)
Président : Franck Durand
Rapporteur : Claire Marliac
14h00 : La relation de confiance entre la police et la population
Claire Marliac, Maître de conférences (HDR) de droit public à l’Université Clermont Auvergne
Le rôle des collectivités locales dans la prévention de la délinquance des mineurs
Xavier Latour, Professeur de droit public à l’Université Côte d’Azur, Doyen honoraire de la Faculté de droit et science politique de Nice, Président de l’AFDSD
La lutte contre la corruption au sein des forces de sécurité
Franck Durand, Professeur de droit public à l’Université de Reims Champagne Ardenne
La lutte contre l’orpaillage clandestin en Guyane
Jérôme Millet, Sous-Préfet, Directeur de cabinet du préfet de Guyane
La Lecture Automatisée des Plaques d’Immatriculation : bilan et perspectives ?
Marc-Antoine Granger, Maître de conférences (HDR) de droit public à l’Université Côte d’Azur
La sécurité et les dispositifs de reconstruction post-crise
Jean Roos, Docteur en droit, Enseignant chercheur contractuel à l’Université Perpignan Via Domitia
Atelier 2 – Défense et sécurité nationale
(Salle de lecture)
Président : Olivier Gohin
Rapporteur : Hélène Terrom
14h00 Nommer la guerre sans la mener
Hélène Terrom, Enseignant chercheur en droit public à l’Université catholique de l’Ouest
L’influence de l’appréhension des menaces à la sécurité nationale sur l’ingénierie institutionnelle de l’appareil de renseignement en France
Béatrice Guillaumin, Maître de conférences de droit public à l’Université Paris 1 Panthéon Sorbonne
La France et le Grand Nord : la Stratégie de défense pour l’Arctique
Philippe Guillot, Maître de conférences (HDR) de droit public, Centre de recherche de l’École de l’Air et de l’Espace
Le droit du renseignement à l’aune de la loi du 13 juin 2025 visant à sortir la France du piège du narcotrafic
Lilian Dailly, Maître de conférences de droit public à l’Université de Poitiers
L’État face à la lutte contre les nouvelles formes de criminalité : le cas des affaires liées aux extorsions sur la cryptomonnaie
Laurent Drouvot, Docteur en droit, Officier de police judiciaire au Service interdépartemental de la police judiciaire du Var
L’extraterritorialité de l’arme nucléaire
Benoît Grémare, Docteur en droit, Chercheur associé à l’Institut d’Études de Stratégie et de Défense, Université Jean Moulin Lyon 3
Atelier 3 – La dimension économique du droit de la sécurité et de la défense
(Salle Max Jacob)
Président : Fouad Eddazi
Rapporteur : Benoît Lopez
14h00 : L’impact des gated communities sur la sécurité intérieure : étude comparative entre la France et les États-Unis
Jocelyn Bonhomme, Docteur en droit, ATER à l’Université de Toulon
Le PANG : un investissement militaire pluriannuel sous contrainte budgétaire annuelle ?
Messaoud Saoudi, Maître de conférences (HDR) de droit public à l’Université Jean Moulin Lyon 3
Contrôle des concentrations et défense
Fouad Eddazi, Maître de conférences de droit public à l’Université d’Orléans
L’apport du Defence Readiness Omnibus aux industries de défense françaises
Benoît Lopez, Maître de conférences de droit privé détaché à l’École de l’Air et de l’Espace
La réquisition des biens et services spatiaux, une exception française à la loupe
Hugo Peter, Docteur en droit, Enseignant chercheur en droit et relations internationales, École de l’Air et de l’Espace
La guerre et les dommages à l’environnement
Christian Huglo, Avocat à la Cour
17h15 : Fin des ateliers
Conseils de l’AFDSD
(Pour les membres de l’AFDSD)
17h30 : Assemblée Générale de l’AFDSD
18h00 : Conseil d’administration de l’AFDSD
18h30 : Fin de la 1ère journée
Vendredi 25 Septembre
Atelier 4 – Aspects contentieux de la sécurité et de la défense
(Salle Europe)
Président : Olivier Renaudie
Rapporteur : Pascale Martin-Bidou
9h00 : L’immunité (personnelle et matérielle) des officiers de renseignement capturés en territoire étranger
Fabien Lafouasse, Docteur en droit, colonel (er)
La théorie des actes de gouvernement et la défense nationale
Olivier Renaudie, Professeur de droit public à l’Université Paris 1 Panthéon Sorbonne
Les avocats spéciaux
Darius Fadier, Docteur en droit
Militaires et juridictions
Jean-Christophe Videlin, Professeur de droit public à l’Université Grenoble Alpes
L’interdiction administrative de paraître
Pascale Martin-Bidou, Maître de conférences (HDR) de droit public à l’Université Paris Panthéon Assas
Le régime d’assurance des risques liés aux émeutes
Hervé Arbousset, Professeur de droit public à l’Université de Haute Alsace
Atelier 5 – Aspects européens et internationaux de la sécurité et de la défense
(Salle de lecture)
Présidente : Claire Saunier
Rapporteur : Claire de Blois
9h00 : Les évolutions récentes du droit européen de la sécurité intérieure de l’Union européenne : entre efficacité et garanties
Pierre Berthelet, Docteur en droit, Chercheur associé CRGN (Gendarmerie) et CESICE (Université Grenoble Alpes)
Les zones frontalières en période de conflit armé : l’absence de statut autonome confronté à la spécificité des frontières
Claire de Blois, Docteur en droit, Enseignant chercheur en droit public à l’Université d’Orléans
La paix entre la Russie et l’Ukraine ?
David Cumin, Maître de conférences (HDR) de droit public à l’Université Jean Moulin Lyon 3
Le retour du service national en Allemagne et en France
Reine Wakote, Maître de conférences de droit public à l’Université de Lorraine
L’encadrement des décisions du Gouvernement britannique en matière de défense
Claire Saunier, Professeur de droit public à l’Université d’Orléans
Les pouvoirs de guerre aux États-Unis sous la seconde présidence Trump : que reste-t-il de la War Powers Resolution ?
Luc Klein, Professeur de droit public à l’Université de Reims Champagne Ardenne
12h00 : Fin des ateliers
Déjeuner (Buffet déjeunatoire sur place pour les intervenants et invités. Déjeuner libre pour les autres participants)
Séance de clôture du colloque
(Salle de lecture)
13h30 : Restitution des ateliers et débats
Présidence : Xavier Latour
Atelier 1 : Claire Marliac
Atelier 2 : Hélène Terrom
Atelier 3 : Benoît Lopez
Atelier 4 : Pascale Martinbidou
Atelier 5 : Claire de Blois
14h30 : Conférence publique
Armando De Oliveira, Adjoint au Maire d’Orléans en charge de la sécurité et de la tranquillité publique, ancien Général de corps d’armée de la Gendarmerie Nationale
15h30 : Actualités éditoriales de l’AFDSD
Olivier Gohin, Professeur émérite de l’Université Paris Panthéon Assas, Président d’honneur de l’AFDSD
15h45 : Conclusion du colloque par le Président de l’AFDSD
Xavier Latour, Professeur de droit public à l’Université Côte d’Azur, Doyen honoraire de la Faculté de droit et science politique de Nice, président de l’AFDSD