JEUDI 25 SEPTEMBRE 2025 14H-17H

14H OUVERTURE DU COLLOQUE

(Amphithéâtre Recherche – Bât.13)

par M. le Professeur Christophe Clément, Président de l’URCA

et M. le Doyen Xavier Latour, Président de l’AFDSD

14h15 Présentation du programme du colloque

par Franck Durand, Référent enseignements de défense et de sécurité de l’URCA et membre du Conseil d’administration de l’AFDSD

14H30 ATELIER 1 (Amphithéâtre Recherche) :

La France face au terrorisme et à la criminalité organisée

Présidence : Franck Durand,

Rapporteur : Jean Roos

La contribution de la douane à la lutte contre le terrorisme.

Franck Durand, Maître de conférences (HDR) de droit public, Université de Reims Champagne-Ardenne, membre du Conseil scientifique de la Douane

L’influence de la lutte contre le terrorisme sur les appareils administratifs : l’exemple des services de renseignement.

Béatrice Guillaumin, Maître de conférences de droit public, Université Paris 1 – Panthéon-Sorbonne

Lutte contre le terrorisme : enjeux juridiques des activités de renseignement et de contre-ingérence face aux nouvelles menaces hybrides.

Nicolas Le Saux, Docteur en droit, chercheur associé au CERDACFF de l’Université Côte d’Azur

Parquet national antiterroriste, entre bilan et perspectives.

Laurent Drouvot, Docteur en droit, fonctionnaire de police à la Direction interdépartementale de la Police nationale du Var

Prévention du terrorisme et lutte contre la grande criminalité :même combat, mêmes armes?

Jean Roos, Docteur en droit public, Université Côte d’Azur

Etat des lieux de la sécurité à l’intérieur des prisons.

Hervé Arbousset, Professeur de droit public, Université de Haute-Alsace

Les lois expérimentales relatives à la mise en oeuvre de l’intelligence artificielle à la lumière de la loi, expérimentale du 19 mai 2023 relatives aux JOP et ses suites.

Roxanne Mvondo Ndongo, doctorante en droit public, Université Côte d’Azur

14H30 ATELIER 2 (Salle Polyvalente – Bât.13) :

Aspects internationaux de la sécurité et de la défense

Présidence : Pascale Martin-Bidou,

Rapporteur : Thibaud Mulier

Occupation de territoire et exploitation des ressources naturelles.

Pascale Martin-Bidou, Maître de conférences (HDR) de droit public,

Université Paris-Panthéon-Assas

Les vérifications de sécurité comme mesures para-disciplinaires : voyage dans les limbes du droit militaire belge.

Nicolas Bernard, Référendaire à la Cour constitutionnelle, Maître de conférences invité à l’UC Louvain Saint-Louis – Bruxelles

Faire face à l’impasse contentieuse devant le Conseil d’État. À propos de possibles développements jurisprudentiels en matière d’exportations d’armes.

Thibaud Mulier, Maître de conférences de droit public, Université Paris Nanterre

Metsamor et Zaporijia : le droit international devant l’attaque des centrales nucléaires.

Benoît Grémare, Chercheur associé à l’Institut d’Études de Stratégie et de Défense – Université Lyon III

Le droit naturel de légitime défense individuelle et collective ou le trouble dans la certitude d’un droit réputé fondamental de l’Etat.

Marcel Sinkondo, Maître de conférences (HDR) de droit public, Université de Reims Champagne-Ardenne

Analyse juridique des aspects sécuritaires du traité pour l’Union Falepili signé entre l’Australie et Tuvalu.

Simon Klee, doctorant en droit public, Université d’Aix-Marseille/Université d’Ottawa

Le domaine mobilier militaire.

Jean-Christophe Videlin, Professeur de droit public à l’Université Grenoble Alpes

VENDREDI 26 SEPTEMBRE

9H ATELIER 3 (Amphithéâtre Recherche – Bât.13) :

Polices et forces de sécurité

Présidence : Jérôme Millet

Sous-préfet, directeur de cabinet du préfet de la Guyane

Rapporteur : Marc-Antoine Granger

La protection des forces dans le Code de la sécurité intérieure.

Marc-Antoine Granger, Maître de conférences (HDR) de droit public, Université Côte d’Azur

L’articulation des pouvoirs de police administrative des maires et des présidents des établissements publics de coopération intercommunale.

Nadine Dantonel-Cor, Professeur de droit public, Université de Lorraine Le directeur de police municipale, futur officier de police judiciaire ?

Mélanie Fèvre, Magistrate à titre temporaire

Les nouveaux fléaux urbains : l’exemple des rodéos motorisés face au droit de la sécurité.

Florence Nicoud, Professeur de droit public, Université Côte d’Azur

La police de l’environnement, une police spécialisée à multiples facettes.

Xavier Latour, Professeur de droit public, Université Côte d’Azur, Président de l’AFDSD

Les zones de compétence entre la police et la gendarmerie nationales, une répartition à réformer ?

Lilian Dailly, Maître de conférences de droit public, Université de Poitiers

9H ATELIER 4 (Salle Polyvalente – Bât.13) :

Défense et sécurité nationale

Présidence : Anne-Sophie Traversac,

Maître de conférences de droit public, Université Paris-Panthéon-Assas

Rapporteur : Fouad Eddazi

Le Service National Universel, entre origines obscures et futur incertain.

Laurent Reverso, Professeur d’histoire du droit, Université de Toulon

Les implications en termes de suprématie civile de l’affaire Dreyfus. Luc Klein, Professeur de droit public, Université de Reims Champagne-Ardenne

La théorie des actes de gouvernement et la défense nationale. Olivier Renaudie, Professeur de droit public, Université Paris 1 – Panthéon-Sorbonne

Devenir pilote de chasse par contrat : réflexions sur la diversité des formes de recrutement.

Benoît Lopez, Maître de conférences de droit privé, Ecole de l’Air et de l’Espace

Le Rainbow Warrior : leçons d’un naufrage

Bertrand Warusfel, Professeur de droit public, Université Paris 8

État actionnaire et défense.

Fouad Eddazi, Maître de conférences de droit public, Université d’Orléans

15h Conférence de clôture du colloque

prononcée par Monsieur Florian Colas,

Directeur général des douanes et droits indirects

16h Clôture du colloque

par le Président de l’AFDSD

Renseignements et inscription : crdt@univ-reims.fr