Droit et défense

Le centre de recherches DROIT & DEFENSE a été fondé en 1982 au sein de la faculté de droit de l'Université Paris V – René Descartes, par le Professeur Bernard CHANTEBOUT, professeur de droit public dans cette même Université et auteur d'une thèse remarquée consacrée à L'organisation générale de la défense nationale en France (L.G.D.J., 1966).

Dirigée successivement par le Pr. Bernard CHANTEBOUT puis par le Pr. Olivier GOHIN (jusqu'en 2002), le centre DROIT & DEFENSE est devenu en 2002 le Centre SECURITE & DEFENSE dirigé par le Pr. Jacques BUISSON, centre qui a cessé ses définitivement ses activités en 2010.

Parmi les autres universitaires ayant travaillé et exercé des responsabilités au sein du Centre DROIT & DEFENSE, on peut citer :

– David RUZIE, actuellement professeur émérite à l'Université Paris V
– Pascal CHAIGNEAU, actuellement professeur de science politique à l'Université Paris V
– Bertrand WARUSFEL, actuellement professeur à l'Université Paris 8
– Xavier LATOUR, actuellement professeur à l'Université de Nice
– Matthieu CONAN, actuellement professeur à l'Université de Paris I

Dans un colloque organisé par le Centre d'Etudes d'hisoire de la défense consacré aux relations entre Défense et université (CEHD 2002), le Professeur CHANTEBOUT a évoqué de manière très franche des difficultés qu'il a rencontré avec son équipe pour faire reconnaître auprès des Armées et des institutions l'apport des études juridiques de défense (pp. 40-45).

Le Centre DROIT ET DEFENSE a organisé de nombreux colloques et suscité la publication de plusieus ouvrages et d'un grand nombre d'articles ainsi que de plusieurs thèses consacrés aux différents aspects des questions juridiques et politiques de défense et de sécurité (notamment la thèse de B. WARUSFEL sur le secret de la défense nationale, accessible en ligne).

Par ailleurs, le Centre a créé et publié de 1993 à 2003 la revue trimestrielle DROIT ET DEFENSE – Revue française des questions juridiques et politiques de défense nationale et de sécurité internationale, sous le direction du Pr. Olivier GOHIN, de Bertrand WARUSFEL et de Xavier LATOUR.

Première structure de recherches universitaire spécialisée dans l'études des questions juridiques de défense et ayant bénéficié de plus d'un demi-siècle d'existence, le Centre DROIT ET DEFENSE a été l'équipe pionnière sur de nombreux sujets qui constituent aujourd'hui les bases du droit français et européen de la défense et de la sécurité. En particulier, le Centre DROIT ET DEFENSE a été parmi les tous premiers à réfléchir dès 1992 à l'émergence d'un nouveau concept de sécurité ayant vocation à supplanter la notion classique de défense nationale, ce qui a été effectivement consacré par la réforme en juillet 2009 du Code de la défense.

Son activité et le témoignage de plusieurs de ses membres ont été évoqués dans la récente thèse de Matthieu Chillaud (thèse Montpellier III, 2018) sur Les études stratégiques en France sous la Vème République : La structuration disciplinaire au service d’une politique (voir les extraits relatifs au CENTRE DROIT ET DEFENSE).

Le rapport établi en mai 1992 pour le compte du Ministère de la recherche et de la technologie et résumant son programme de recherche 1989/1991 et dénommé "Défense nationale et rivalités stratégiques non militaires : la France face au défi des stratégies indirectes" (copie issue des archives du Centre) constitue un témoignage direct des thématiques innovantes sur lequel le Centre DROIT ET DEFENSE travaillait dès cette période (stratégies indirectes, rivalités économiques, technologies à double usage, dépassement de la sûreté de l'Etat, intérêts fondamentaux de la nation, sécurité nationale et européenne, …).

Par la présence de ses principaux anciens chercheurs ainsi que par les thématiques qu'elle entend suivre, l'Association Française de Droit de la Sécurité et de la Défense (AFDSD) est l'héritière et la continuatrice des travaux fondateurs du Centre DROIT & DEFENSE.