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Association française de droit de la sécurité et de la défense
122 rue de Vaugirard – 75006 PARIS
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Publication du 1er annuaire du droit de la sécurité et de la défense

L'AFDSD publie en octobre 2016 aux éditions Mare & Martin l'Annuaire 2016 du droit de la sécurité et de la défense.

 

4ème colloque annuel de l'AFDSD

Le 4ème colloque de l'AFDSD s'est tenu les 29 et 30 septembre 2016 à l'Université de Reims-Champagne Ardennes.

Programme et bulletin d'inscrption du colloque de Reims (29-30 septembre 2016)

 

Séminaire de l'AFDSD :

L'AFDSD a organisé le jeudi 31 mars 2016 à l'IPAG de Paris (122, rue de Vaugirard) un séminaire sur le thème : L'état d'urgence, nécessité de la sécurité et de la défense.

Il était  placé sous la responsabilité scientifique du professeur Olivier Gohin, de l’Université de Paris II, du chef d’escadron Jérôme Millet, docteur en droit, du doyen Christian Vallar, de l’Université de Nice Sophia-Antipolis, et du professeur Bertrand Warusfel, de l’Université de Lille.

Programme du séminaire du 31 mars 2016
 

Nomination :

Le Professeur Xavier Latour a été nommé membre du nouveau Conseil de la stratégie et de la prospective du Ministère de l'Intérieur, qui vient d'être installé le 18 octobre 2016

 

Publications des membres :

Sébastien-Yves Laurent & Bertrand Warusfel, Transformations et réformes de la sécurité et du renseignement en Europe, Presses Universitaires de Bordeaux, 2016 Présentation et table des matières

Olivier Renaudie, L'ordre public à Paris, in L'ordre public, Archives de philosophie du droit, Volume n° 58, Dalloz, décembre 2015

Bertrand Warusfel, Le cadre juridique incertain des actions spéciales, Blog Hestia Expertise, mars 2016

Christophe Aubertin (Université Paris Descartes) et  Xavier Latour (Université Nice Sophia Antipolis) co-dirigent la publication des actes du colloque du 4 février 2016 sur les aspects internationaux de la sécurité privée (Editions Mare & Martin, octobre 2016).

Xavier Latour, La "garde biterroise" stoppée par le juge administratif, note sous TA Montpellier, 5 juillet 2016, n° 1506696, Préfet de l'Hérault, JCP A, n° 39, 3 octobre 2016, 2250.

Bertrand Pauvert, Action du SDIS : quand l'urgence justifie les dommages causés, note sous TA Strasbourg, 24 février 2016, n° 14-00026, AJDA 3 octobre 2016, p. 1822.
 
Jérôme Millet, Le droit d'usage des armes des forces concourant à la sécurité intérieure après la loi du 3 juin 2016, JCP A n° 40, 10 octobre 2016, 2257.

 

Manifestations scientifiques :

Christophe Aubertin (Université Paris Descartes) organise, avec les professeurs Christian Vallar et Xavier Latour (Université de Nice) un colloque sur les enjeux contractuels de la sécurité privée, le 1er février 2017 à la faculté de droit de l'Université Paris Descartes

Télécharger le programme du 1er février 2017

Les professeurs Christian Vallar et Xavier Latour organisent (avec le Pr. François Dieu) un colloque sur La gendarmerie, service pubic, service au public, le 8 juin 2016, à la faculté de droit de l'Université de Nice Sophia Antipolis

Téléchger le programme du 8 juin 2016

Le BISC (Belgian Intelligence Studies Centre) organise à Wavre (Belgique) le 13 mai 2016 une journée d'études intitulée : "Big data et les services de renseignement : perspectives et défis à venir"

Programme BISC 130516

Bertrand Warusfel (Université Lille 2) anime une table-ronde au colloque Le secret de l'Etat, Archives nationales / Université Paris Sorbonne, 4 mars 2016, co-organisé par Sébastien Laurent (Université de Bordeaux)

Programme du colloque 4-5 mars 2016

Christophe Aubertin (Université Paris Descartes), Xavier Latour (Université Nice Sophia Antipolis) et Christian Vallar (Université Nice Sophia Antipolis) organise le jeudi 4 février un colloque – soutenu par l'AFDSD – consacré aux aspects internationaux de la sécurité privée, à la faculté de droit de l'Université Paris Descartes (Malakoff).

Programme du colloque du 4 février 2016

Les professeurs Xavier Latour, Olivier Renaudie et Bertrand Warusfel interviennent le 22 janvier 2016 au colloque co-organisé par l'INHESJ et le Centre de Droit pénal et de criminologie de l'Université Nanterre Paris Ouest La Défense sur : Le Code de la sécurité intérieure, trois ans après : artisan d’un nouvel ordre ou semeur de désordre ?

Programme et inscriptions au colloque du 22 janvier 2016

Les Professeurs Marc Cools (Département de Droit Pénal et de Criminologie – Université de Gand et ‘Vrije Universiteit Brussel’) & Bertrand Warusfel (Centre de Recherches Droit et Perspectives du Droit (CRDP – ERDP) – Faculté de Droit de l’Université Lille 2) organisent la seconde édition du séminaire franco-belge de droit et pratiques comparées de sécurité et de défense, soutenu par l'AFDSD, dont la première journée s'est déroulée à l'Université de Gand le 17 novembre 2015 et la seconde journée se tiendra à l'Université de Lille 2 au 1er trimestre 2016.

Le Professeur Xavier Latour interviendra lors d'un colloque organisé par l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice (INHESJ)  le 14 octobre 2016 à Paris sur l'Europe de la sécurité et de la justice : quels enjeux pour la France ?
Programme et inscriptions au colloque du 14 octobre 2016

Le Professeur Bertrand Warusfel interviendra lors du colloque organisé à Grenoble par le Centre d'études sur la sécurité internationale et les coopérations européennes (CESICE) de l'Université de Grenoble sur l'échange de données dans l'Espace de l'iberté, de sécurité et de justice de l'Union européenne, qui aura lieu les 17 et 18 octobre 2016.

Programme et inscriptions au colloque des 17-18 octobre 2016