Pascal Mbongo

Professeur des facultés de droit à l’Université de Poitiers

Adresse postale : 38, Boulevard Henri IV – 75004 Paris

Courriel : droitusafrance@gmail.com


Spécialités académiques :

– Libertés et Droits fondamentaux (Droit de la police et de la sécurité)

– Institutions, Pouvoirs publics et Droit constitutionnel

– Droit des médias et de la culture

– Droit comparé (droit des États-Unis)

– Philosophie politique et philosophie du droit


Sélection bibliographique :

Ouvrages individuels

Libertés et droits fondamentaux, Berger-Levrault, 2015, 950 p.

La liberté d’expression en France. Entre nouvelles questions et nouveaux débats, Mare et Martin, 2011, 364 p.

La gauche au pouvoir et les libertés publiques. (1981–1995), L’Harmattan, coll. « Logiques juridiques », 1999, 520 p.

Ouvrages dirigés (sélection)

Dictionnaire encyclopédique de l’Etat (co-direction avec C. Santulli et F. Hervouët), Berger-Levrault, 2014, 1008 p.

Traité de droit de la police et de la sécurité, Lextenso, 2014, 690 p..

La séparation entre Administration et Politique en droits français et étrangers, Berger-Levrault, 2014.

Le Droit américain dans la pensée juridique française contemporaine (co-dir. avec Russell L. Weaver), LGDJ-Fondation Varenne, 2013, 410 p.

La liberté de la communication audiovisuelle au début du XXIe siècle (en co-direction avec Michel Rasle et Carine Piccio), L’Harmattan-INA, 2013, 200 p.

Sécurité, Libertés et Légistique. Autour du Code de la sécurité intérieure (en co-direction avec X. Latour), L’Harmattan, 2012, 276 p.

La régulation des médias et ses standards juridiques (dir.), Mare et Martin, 2011, 210 p.

Préfets, Procureurs et Maires. L’autorité publique au XXIème siècle (co-dir. avec Xavier Latour), PUAM, 2011, 154 p.

 

Articles

– « Les lois anti-charia et la Constitution américaine », in Mélanges en l’honneur de François Hervouët, LGDJ/Poitiers, 2015, p. 313-324.

– « L’apologie du terrorisme : un cas-limite », Note sous TGI, Paris, 16e ch. corr., JCP, ed. Gén. 18 mars 2015, p. 601.

– « Égalité et discriminations aux États-Unis et en France », in Libertés et exceptionnalismes nationaux, sous la direction de Marthe Fatin-Rouge Stéfanini et Guy Scoffoni, Bruylant, 2015, p. 241-267.

‒ « Justice », in Dictionnaire encyclopédique de l’État (en co-direction avec François Hervouët et Carlo Santulli), 2014, p. 572-578.

‒ « Identité (polices de l’) », in Dictionnaire encyclopédique de l’État (en co-direction avec François Hervouët et Carlo Santulli), 2014, p. 530-536.

‒ « État racial (politiques de la race) », in Dictionnaire encyclopédique de l’État (en co-direction avec François Hervouët et Carlo Santulli), 2014, p. 390-394.

‒ « État de droit (Institutions) », in Dictionnaire encyclopédique de l’État (en co-direction avec François Hervouët et Carlo Santulli), 2014, p. 348-354.

‒ « Démocratie (Institutions) », in Dictionnaire encyclopédique de l’État (en co-direction avec François Hervouët et Carlo Santulli), 2014, p. 208-219.

L’usage de la force armée, in Traité de droit de la police et de la sécurité (Quatrième partie, titre III, chapitre 1), Lextenso, 2014, p. 543-560.

Les contrôles et vérifications d’identité, in Traité de droit de la police et de la sécurité (Quatrième partie, titre II, chapitre 4), Lextenso, 2014, p. 503-528.

Les enquêtes administratives de la police et de la gendarmerie, in Traité de droit de la police et de la sécurité (Quatrième partie, titre II, chapitre 1), Lextenso, 2014, p. 479-486.

Réunions, manifestations et rassemblements, in Traité de droit de la police et de la sécurité (Quatrième partie, titre Ier), Lextenso, 2014, p. 459-466.

La police nationale, in Traité de droit de la police et de la sécurité (Deuxième partie, titre Ier), Lextenso, 2014, p. 123-184.

Le cadre normatif et institutionnel de la police et de la sécurité intérieure, in Traité de droit de la police et de la sécurité (Première partie), Lextenso, 2014, p. 13-122.

Introduction : « Police », « Sécurité » et « État de droit », in Traité de droit de la police et de la sécurité, Lextenso, 2014, p. 1-12.

– « La liberté de réunion et d’association face aux réunions, rassemblements et groupements extrémistes », in Les démocraties face à l’extrémisme, sous la direction de P. Muzny, Institut universitaire Varenne-LGDJ, 2014, p. 65-92.

– « Procès équitable et Due Process of Law », Les Nouveaux Cahiers du Conseil constitutionnel, n° 44, 2014, p. 49-59.

– « Forces publiques de sécurité et État de droit », in Le droit de la sécurité et de la défense en 2013 (co-dir. O. Gohin, C. Vallar et X. Latour), PUAM, 2014, p. 31-48.

– « Discours de haine : harmonisation des délais de prescription dans la loi de 1881 », Gazette du Palais, 12-13 février 2014.

– « Les expositions de « mauvais genres » artistiques : entre la protection des mineurs et la liberté d’expression », Note sur TGI Metz, 1re ch. civ., 21 novembre 2013, Gazette du Palais, 29-30 janvier 2014, p. 18-20.

– « Message violent ou pornographique : protection des mineurs et liberté d’expression », Observations sur TGI Metz, 1re ch. civ., 21 novembre 2013, Recueil Dalloz, 16 janvier 2014, p. 83.

– « Le Conseil constitutionnel, l’impartialité du CSA et l’anticipation du législateur, note sur Cons. Const., 13 décembre 2013, n° 2013-359 QPC, Sté Sud Radio Services et a., La Semaine juridique, éd. gén., 2013, n° 52, 23 décembre 2013, p. 2396.

– « L’ « entreprise de tendance laïque » au secours de la cour d’appel de Paris dans l’affaire Baby-Loup » (note sur CA Paris, 27 nov. 2013, n° 13/02981, Fatima L. c/ Ass. Baby Loup), La Semaine juridique, éd. gén., 2013, n° 49, 2 déc. 2013, p. 2214.

– « Le Conseil constitutionnel et le droit à un recours effectif des corps constitués et des administrations en matière de diffamation » (note sur Cons. const., déc. 25 oct. 2013, n° 2013-350 QPC, Cne du Pré-Saint-Gervais), La Semaine juridique, éd. gén., 2013, n° 48, 25 nov. 2013, p. 2167-2170.

– « Institutions privées, "entreprises de tendance" et droit au respect des croyances religieuses », La Semaine Juridique. Edition générale, 24 juin 2013, p. 1287-1293.

– « La liberté de la communication audiovisuelle. Invention et dévitalisation par la convergence numérique d’une catégorie juridique », in La liberté de la communication audiovisuelle au début du XXIème siècle (en co-direction avec M. Rasle et C. Piccio), L’Harmattan, 2013, p. 9-22.

– « La Cour de cassation et la loi Taubira : pourquoi faire compliqué quand on peut faire simple ? A propos de l’arrêt du 5 février 2013 de la Chambre criminelle de la Cour de cassation », Annonces de la Seine, 21 février 2013.

– « Une pièce-maîtresse de la police administrative. Les enquêtes administratives de la police et de la gendarmerie », in Sécurité, Libertés et Légistique. Autour du Code de la sécurité intérieure (en co-direction avec X. Latour), L’Harmattan,2012, p. 83-98.

– « La "sécurité", brève histoire française d’un camaïeu », in Sécurité, Libertés et Légistique. Autour du Code de la sécurité intérieure (en co-direction avec X. Latour), L’Harmattan,, 2012, p. 13-23.

– « Privacy : French Law and Debates », in Dieter Dörr & Russell L. Weaver (dir.), The Right to Privacy in the Light of Media Convergence – Perspectives from Three Continents, De Gruyter, Avril 2012.

– « Les Indecency Rules de la Federal Communications Commission », in La régulation des médias et ses standards juridiques, Mare et Martin, 2011, p. 63-87.

– « Images et respect de la dignité de la personne humaine », in La régulation des médias et ses standards juridiques, Mare et Martin, 2011, p. 187-191.

– « La révision de la loi du 16 juillet 1949 relative aux publications destinées à la jeunesse », Légipresse, juillet-août 2011, p. 436-439.

Sites : www.libertesetdroitsfondamentaux.frhttp://www.pascalmbongo.com/