Florence Nicoud

Maître de Conférences (HDR) à l’Université Nice Côte d’Azur

Contact : florence.nicoud@unice.fr

Sept 2008-Sept 2016 : Maître de Conférences à l’Université de Haute-Alsace

2008 : Sous-admissible au premier concours national de l’Agrégation en droit public

Activités scientifiques :

Membre élue au Conseil d’administration de l’Association Française de Droit de la Sécurité et de la Défense (AFDSD)

Membre du Groupe de Recherche en Droit, Economie, Gestion (GREDEG – UMR 7321)

Lieutenant-Colonel RC (gendarmerie), rattachée à la DGGN, en charge de la réflexion sur la sécurité des mobilités

Enseignements :

Depuis 2016 :

– Urbanisme et Prévention des Risques (20h) – M2 Droit Gestion Juridique des Risques, Université́ Côte d’Azur.
– Droit de l’urbanisme (20h) – M2 Métiers de l’immobilier et de l’urbanisme mutualisé avec le M2 Administration des Collectivités Territoriales.

-Droit de l’Urbanisme (30h) – Master Droit Public Approfondi 1er année, université Côte d’Azur.
– Institutions Juridictionnelles Publiques (15h) – Licence Droit 1ère année, Université Côte d’Azur.

Depuis 2018 :

-Introduction au Droit public, (15h) – Licence Droit 1er année, Université Côte d’Azur.

-Responsable du module de Droit Administratif et Libertés Publiques dans la Prépa aux concours d’Officier de Police et Gendarmerie, Université Côte d’Azur (20h).
-Séminaire concernant les Principes généraux du droit de la sécurité des Transports (4h) – Licence Pro Sécurité des biens et des personnes, Université Paris V Descartes.
– Séminaire concernant les Politiques Locales de Sécurité (13h) – M2 Droit de la Sécurité intérieure, Université Côte d’Azur.
-Séminaire de Contentieux de l’Urbanisme (20h) – M2 Droit et contentieux publics approfondis, Université Nice d’Azur.
– Méthodologie du Mémoire de recherche en master 2 JRDD, (10h).

Thèmes de recherche :

Droit administratif, Droit de la sécurité, Urbanisme et risques, Droit des Collectivités

Thèses :

-Présidence du jury de la thèse : La sécurité et la sûreté des ERP, Anne Feliciangeli, Nice, nov. 2017.

Publications:

Ouvrages & Monographies

  • Code de la sécurité intérieure commenté, Commentaire des dispositions du Livre II – Ordre et Sécurité publics, O. Gohin et X. Latour dir., 3e éd. LexisNexis, à paraître 2018
  • Droit constitutionnel & droit administratif – Questions à Réponses Courtes, en coll., Studyrama, 2012. Rédaction des fiches relatives au droit administratif.
  • Du contentieux administratif de l’urbanisme – Etude visant à préciser la fonction du contentieux de l’urbanisme dans l’évolution du droit du contentieux administratif général, PUAM, 2006, 472p.

Articles

Sécurité des Transports

  • « L’exemple de l’indemnisation des victimes d’attentats dans le cadre du contentieux de la responsabilité administrative », in Le juge et la sécurité nationale, M.-O Diemer, C. Vallar, X. Latour dir., Mare & Martin 2019, à paraître
  • « Regard croisé sur la sécurité des transports terrestres et aériens » in Transport et sécurité, L. Siguoirt dir., à par. 2018.
  • « La sécurité des transports collectifs » in Annuaire 2018 du droit de la sécurité et de la défense, C. Aubertin & B. Warusfel dir., Mare & Martin à par. 2018.
  • « La sûreté des transports et le recours à la sécurité privée », in Les aspects internationaux de la sécurité privée, C. Aubertin & X. Latour dir., Mare & Martin, 2016, pp. 113-128.
  • « L’entreprise collaboratrice du service public de la sécurité : l’exemple des aéroports », Cahiers de la sécurité et de la justice, 2016, n° 34 spécial « L’entreprise et la Sécurité », pp. 48-55.
  • « La sécurité́ des transports aériens : Un exemple pour l’Europe de la sécurité́ », in Le droit de la sécurité́ et de la défense en 2014, O. Gohin dir., PU Aix-Marseille, 2015, pp. 305-313.
  • « La répartition des compétences entre l’Etat et les opérateurs privés en matière de sureté́ aéroportuaire », AJDA, 2006, pp. 2107-2111.

Risques et Sécurité

« Urbanisme sécuritaire : retour sur un concept méconnu mais bien actuel », article accepté, à par. Gazette des Communes, 2017

  • « Le terrorisme dans la jurisprudence du Conseil d’Etat », RISÉO, 2015-2, pp. 261-289.
  • « Les maires et la sécurité́ privée », in La sécurité́ et les collectivités territoriales, Travaux du GRALE, Nadine Dantonel-Cor dir., L’Harmattan 2015, pp. 289-304.
  • « Les fermetures administratives d’établissements », in Traité de droit de la police et de la sécurité, P. Mbongo dir., Lexis-Nexis, 2014, pp. 453-457.
  • « Suspension et dissolution des groupements et associations », « , in Traité de droit de la police et de la sécurité, P. Mbongo dir., Lexis-Nexis, 2014, pp. pp. 467-475.
  • « La sécurité́ au mépris des libertés : l’encadrement de l’action des supporters », in Le droit de la sécurité́ et de la défense en 2013, Ch. Vallar & O. Gohin dir., PU Aix-Marseille, 2014, pp. 257-269.
  • « Catastrophes et règlementations d’urbanisme », RISÉO, 2011-3, pp. 49-69.
  • « La participation des personnes privées à la sécurité́ publique : actualité́ et perspectives », RDP, 2006, pp. 1247-1273.

Notes et commentaires

  • « Suicide d’un policier en service et responsabilité de l’Etat : reconnaissance du caractère professionnel de l’accident », JAC n° 150, janv. 2015, obs. sous TA Nice, 10 oct. 2014, M. Franck M., n° 12-03808.
  • « Risque et urbanisme : accumulation de risques et refus de permis de construire », JAC n° 152, mars 2015, note sous CE, 16 juil. 2014, Cne de Salaise-sur-Sanne, n° 356.643.
  • « Blessures par tirs de flash-ball : responsabilité́ sans faute de l’Etat », JAC n° 141, fév. 2014, note sous TA Paris, 17 déc. 2013, M. Clément, req. 12-17943.
  • « Délivrance d’un permis de construire et risques d’inondations », JAC n° 123, avr. 2012, obs. sous TA Bastia, 12 fév. 2012, M. et Mme C., n° 11-00025.
  • « Risques naturels & technologiques – 2009-2012 », collaboration à la chronique du CERDACC, Droit de l’environnement.
  • « De l’obligation de recourir à une procédure trop souvent méconnue : l’expropriation pour risque naturel prévisible », note sous CE, 21 oct. 2009, Mme Roger, n° 310.470, AJDA, 2010, p. 393.