Bertrand Pauvert

Maître de conférences HDR en droit public à l’Université de Haute-Alsace
Contact : bertrand.pauvert@uha.fr

Activités scientifiques :

    Administrateur de l’AFDSD (Association Française du Droit de la Sécurité et de la Défense)

    Directeur du CERDACC, Centre Européen de recherches sur le Risque, le Droit des Accidents Collectifs et

    des Catastrophes (EA 3992)

    Expert auprès du Conseil de l’Europe (programme EUR-OPA Risques majeurs)

    Expert auprès de l’ANRT

 

Enseignements :

– M 2 Droit de la prévention des risques : Droit, Risques & Décision (15 heures), Université de Haute-Alsace

M 2 Droit de la prévention des risques : Droit de la sécurité civile (10 heures), Université de Haute-Alsace
– M 1 Droit : Droit de la sécurité (32 heures), Université de Haute-Alsace

Thèmes de recherche :
Droit des risques collectifs, sécurité civile, libertés fondamentales.

Thèses actuellement dirigées :
La sécurité civile et le corps préfectoral, FOURNIER Geoffrey (dep. 2016)

Le juge et les circonstances exceptionnelles, HIBSCHHERR Victoria (dep. 2013)

Thèses soutenues :
Crise et décision publique, VALLOTTON Jérémie, juillet 2016

 

Publications :
Ouvrages et monographies:

Tourisme, sécurité et catastrophes, dir., Ed. de la Fondation Varenne, à par. 2017, 250 p.

Sécurité civile, fascicule n° 203 du Jurisclasseur droit administratif, LexisNexis, 2017.

L’inclusion des migrants, demandeurs d'asile et réfugiés dans la prévention et la gestion des catastrophes et crises majeures, Rapport au Conseil de l’Europe, 2016, 45 p.

Libertés publiques et droits fondamentaux, Studyrama, 7e éd., 2017 (1ère 2005), 426 p.
Le droit de la sécurité et de la défense en 2014, dir., PU Aix-Marseille, 2015, 393 p.

La sécurité des spectacles, Comment faire face aux risques en tant qu’organisateur de spectacles ?, dir., L’Harmattan, coll. Sécurité et Défense, 2005, 197 p.

Le cadre juridique de la gestion des crises par les autorités publiques locales, INESC, 2001, 30 p.

Articles :

Sécurité civile

« La réforme des SDIS : les pistes envisageables », in Les services départementaux d’incendie et de secours. Entre sécurité intérieure et réforme territoriale, O. Renaudie dir., éd. de la Fondation Varenne, à par. 2017.

« La sécurité civile dans la politique de sécurité et de défense », in Annuaire 2017 du droit de la sécurité et de la défense, O. Gohin & F. Durand dir., Mare-Martin, 2017, pp. 413-429.

« Bilan et perspectives de la protection civile en France », in « Sur les traces de l’armée de l’intérieur », Revue Guerre et Paix, n° 2017-1, S. Gaultier-Gaillard dir., PU Sorbonne, 2016, pp. 24-41.

« Action du SDIS : quand l’urgence justifie les dommages causés », note sous TA Strasbourg, 24 fév. 2016, Mme Bernadette B.-R., req. n° 14-00026, AJDA, 2016, pp. 1821-1823.

Code de la sécurité intérieure commenté, 2e éd., Commentaire des dispositions du Livre VII – Sécurité civile, X. Latour & O. Gohin dir., Litec, 2016, pp. 253-315 et 703-788.

« La territorialisation de la distribution des secours », in Les politiques publiques de sécurité intérieure, travaux du GRALE, N. Dantonel-Cor dir., L’Harmattan, 2015, pp. 253-265.

« Protection des personnes dans la crise et sécurité civile », in Mélanges en l’honneur du professeur Steinlé-Feuerbach, L’Harmattan, 2015, pp. 79-92.

 « L’organisation de la sécurité civile », in Traité de droit de la police et de la sécurité, P. Mbongo dir., LexisNexis, 2014, pp. 335-345.

« La planification des secours », in Traité de droit de la police et de la sécurité, P. Mbongo dir., LexisNexis, 2014, pp. 347-355.

« La gestion locale de la sécurité civile », in Traité de droit de la police et de la sécurité, P. Mbongo dir., LexisNexis, 2014, pp. 357-363.

 « L’encadrement du pouvoir du maire en matière de contrôle des conditions d'accessibilité à un terrain par les services d'incendie et de secours », BJCL, 2014-4, pp. 259-260.

 « Commentaire des dispositions du Livre VII – Sécurité civile », in Code de la sécurité intérieure commenté, O. Gohin & X. Latour dir., LexisNexis, 2014, pp. 245-304.

« Contrôle par le maire des conditions d’accessibilité d'un terrain par les services d’incendie et de secours », note sous CE, 26 fév. 2014, Cne du Castellet, req. n° 356.571, AJDA, 2014, pp. 996-999.

« L’encadrement juridique des conditions d’intervention du SDIS », note sous CE, 26 nov. 2012, M. Thillard, req. n° 344.778, AJDA, 2013, pp. 1233-1236.

« Responsabilité d’un SDIS pour une reprise de feu manifestant une faute de service », note sous TA Caen, 13 déc. 2012, Cne de Menil-Gondouin, req. n° 12-00213, JAC n° 131, fév. 2013.

« Production et coproduction de la sécurité civile », in Sécurité, libertés & légistique – Autour du Code de la sécurité intérieure, P. Mbongo & X. Latour dir., L’Harmattan, 2013, pp. 205-219.

« Insuffisance dans l’organisation des secours : la responsabilité du SDIS reconnue aux 2/3… », note sous TA Rouen, 21 oct. 2002, M. José L. c/ Préfet de la Seine Maritime et Cne de Montérolie, req. n° 00-1424, JAC n° 31, fév. 2003.

« Le préfet et la sécurité civile », Droit et défense, 2003-1, pp. 9 à 20.

Risques et sécurité
« L’entreprise et la sécurité nationale », in Le Droit de la sécurité et de la défense en 2014, O. Gohin et B. Pauvert dir., PU Aix-Marseille, à par. 2015.
« 1972 – 2013 / Quarante ans de Livres Blanc, permanences et évolutions de l’impératif de Défense en France », in Le Droit de la sécurité et de la défense, Ch. Vallar et X. Latour dir., PU Aix-Marseille, 2014, pp. 51-62.
« La participation de la sécurité privée à la résilience », in Quel avenir pour la sécurité privée ?, Ch. Vallar & X. Latour dir., PU Aix-Marseille, 2013, pp. 65-74.
« L’intervention de la sécurité privée sur la voie publique », in Quel avenir pour la sécurité privée ?, Ch. Vallar & X. Latour dir., PU Aix-Marseille, 2013, pp. 75-89.
« La mosaïque de l’assurance des risques collectifs », RISÉO, 2010-1, pp. 99-110.
« La difficile conciliation de la sûreté aérienne et du respect des libertés individuelles », in La sécurité et la sûreté des transports aériens, X. Latour dir., L’Harmattan, 2005, pp. 81-95.