Résumés des interventions du 1er colloque annuel de l’AFDSD

Programme des ateliers (avec résumé des interventions)

ATELIER 1—Organisation générale et institutions de la sécurité et de la défense
Coordonnateurs : Professeurs Olivier GOHIN et Pascal MBONGO

• Les implications juridiques et institutionnelles de la notion de sécurité nationale
Bertrand WARUSFEL, Professeur de droit public, Université de Lille-II (résumé Warusfel)

• Réflexion sur les articles 12 et 13 de la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen
François WAGNER, Professeur de droit public, Université de Nice-Sophia Antipolis, CERDACFF

• Forces de sécurité et Etat de droit. Questions d’aujourd’hui et de demain
Pascal MBONGO, Professeur de droit public, Université de Poitiers

• 1972-2013 : 40 ans de Livres blancs – permanences et évolutions des impératifs de défense de la France
Bertrand PAUVERT, Maître de Conférences (HDR) de droit public, Université de Haute-Alsace, CERDACC

• Le contrôle parlementaire sur les opérations extérieures des forces armées françaises
Olivier GOHIN, Professeur de droit public, Université Panthéon-Assas (Paris-II), Directeur de l’IPAG de Paris (résumé Gohin)

• Les préfets de zone de défense et de sécurité : quelles (r)évolutions ?
Olivier RENAUDIE, Professeur de droit public, Université de Lorraine, IRENEE (résumé Renaudie)

ATELIER 2 — Dimension extérieure de la sécurité et de la défense
Coordonnateurs : Mme Anne-Sophie TRAVERSAC

• Le cadre juridique de l’intervention française au Mali
Anne-Sophie TRAVERSAC, Maître de Conférences, Université Panthéon-Assas (Paris-II), en détachement aux Ecoles de Saint-Cyr-Coëtquidan

• L’ennemi et le droit pénal, approche comparée
Stéphanie AUBERT, Doctorante en droit, Université Panthéon-Assas (Paris-II)

• La professionnalisation des armées, renforcement ou abandon du régalien ? Réalités juridiques comparées
Nicolas LE SAUX, Doctorant en droit, Université de Nice-Sophia Antipolis

• Les opérations de coopération transfrontalière : concrétisation d’une politique européenne de défense/sécurité
Anne FROMENT, Doctorante en droit, Attachée d’Enseignement et de Recherche à l’Université de Lorraine (résumé Froment), IRENEE Thierry CHAMARD, Chef d’escadron de la Gendarmerie Nationale (résumé Chamard)

ATELIER 3 — Moyens internes de la sécurité et de la défense
Coordonnateurs : Professeurs Xavier LATOUR et Christian VALLAR (synthèse atelier3)

• Le renseignement et l’Etat
Bernard ASSO, Professeur de droit public, Université de Nice-Sophia Antipolis, CERDACFF

• La déontologie des forces de sécurité intérieure
Fabien GRECH, Docteur en droit public, Université de Nice-Sophia Antipolis, CERDACFF (résumé Grech)

• L’administration pénitentiaire comme force de sécurité intérieure
François DIEU, Professeur de sociologie, Université de Toulouse-Capitole, Directeur de la recherche et de la documentation de l’Ecole Nationale de l’Administration pénitentiaire (ENAP) (résumé Dieu)

• Les polices municipales en mutation
Christian VALLAR, Professeur de droit public, Doyen de la Faculté de Droit et de Science Politique, Université Nice-Sophia Antipolis, Directeur du CERDACFF

• La réforme annoncée de la sécurité privée
Xavier LATOUR, Professeur de droit public, Université de Nice-Sophia Antipolis, CERDACFF

• Le contrat de partenariat public-privé en matière de sécurité intérieure et de défense
Guillaume FONOUNI-FARDE, Doctorant en droit, Université Panthéon-Sorbonne (Paris-I)

ATELIER 4 — Réponses de sécurité et de défense aux menaces sur le territoire
Coordonnateurs : Professeurs Nicole GUIMEZANES et Bertrand WARUSFEL

• Police et citoyens, quelle proximité ?
Thierry CAILLOZ, Colonel de Gendarmerie, attaché de sécurité intérieure, Ambassade de France au Canada (résumé Cailloz)

• Les fichiers de police
Anne RAINAUD, Maître de Conférences de droit public, Université de Nice-Sophia Antipolis, CERDACFF (résumé Rainaud)

• La sécurité au mépris des libertés : l’encadrement de l’action des supporters
Florence NICOUD, Maître de Conférences de droit public, Université de Haute-Alsace, CERDACC (résumé Nicoud)

• Les réserves comme réponse aux menaces sur le territoire
Jérémie VALLOTTON, Doctorant en droit, Attaché d’Enseignement et de Recherche, Université de Haute-Alsace (résumé Valloton)

• La cybercriminalité et la sécurité nationale
Marc WATIN-AUGOUARD, Général d’armée (2S), Directeur du Centre de Recherches de l’Ecole des officiers de la Gendarmerie nationale

• Cyber-armes, quelle législation pour les armes immatérielles ?
Thierry AUTRET, Responsable de la sécurité des systèmes d’information du Groupement des Cartes bancaires (résumé Aubert Autret)