Les transports, vecteurs de la sécurité et de la défense – séminaire 30 mars 2017

4ème séminaire de l’Association française
de droit de la sécurité et de la défense (AFDSD)

à la Faculté de droit de l’Université Paris Descartes – salle des Actes

10 avenue Pierre-Larousse – 92240 MALAKOFF

le Jeudi 30 mars 2017, de 14 h à 18 h

Accueil par Michel DEGOFFE, professeur à l’Université de Paris-Descartes, directeur du Centre Maurice Hauriou de l’Université Paris Descartes

Ouverture du séminaire par Jacques BUISSON, professeur émérite à l’Université de Paris Descartes,, ancien vice-président de l’AFDSD

14 h : Les missions des opérateurs

Présidence : Jean-François BÉLENGER, responsable adjoint du secteur Nord du Groupe de protection et de sécurisation des réseaux (GPSR) de la RATP

Espaces et transports, enjeux de sécurité et de défense par Florence NICOUD, maître de conférences (HDR) à l’Université de Nice-Sophia-Antipolis membre du conseil d’administration de l’AFDSD

La sûreté dans les transports terrestres : l’exemple de la Surveillance générale SNCF (SUGE) par Stéphane VOLANT, secrétaire général de la SNCF

La sécurité dans la politique maritime de la France par Thierry de la BURGADE, commissaire des Armées-Marine, adjoint « action de l’Etat en mer » de l’amiral chargé des opérations à l’état-major de la Marine

La sûreté de l'aviation civile : un laboratoire juridique ? par Fabien VALLÉE, docteur en droit, juriste à la Direction générale de l’Aviation civile

15 h 15 : Débat avec la salle et pause

16 h : Les moyens des opérateurs

Présidence : Stéphane VOLANT, secrétaire général de la SNCF
 La police ferroviaire, police administrative spéciale par Florian POULET professeur à l’Université d’Évry-Val d’Essonne

Les aspects répressifs de la loi du 22 mars 2016 concernant les transports collectifs de voyageurs par Marc WATIN-AUGOUARD, général d’armée (2S) de Gendarmerie, directeur du Centre de recherche de l’Ecole des officiers de la Gendarmerie nationale (EOGN)

Les réquisitions militaires de moyens de transport : état du droit et perspectives

par Karine LE COUVIOUR, maître de conférences à l’Université de Bretagne occidentale, officier de réserve de la Marine nationale au Commissariat aux transports, aux travaux publics et de bâtiment (COMITTPB).

17 h : Débat avec la salle

17 h 30 : Rapport de synthèse par Christophe AUBERTIN, maître de conférences à l’Université Paris Descartes, membre du conseil d’administration de l’AFDSD, coordonnateur du séminaire

Clôture du séminaire par Olivier GOHIN, professeur à l’Université de Paris II, président de l’AFDSD

18 h : Réception devant la salle des Actes

Ce séminaire est organisé par le centre Maurice Hauriou de la Faculté de droit de l’Université Paris Descartes

 

Comité scientifique : Christophe AUBERTIN, Michel DEGOFFE, Olivier GOHIN et Florence NICOUD

 

Les inscriptions sont ouvertes à partir du 16.01.17.

Contact : alexis.deprau@u-paris2.fr ou 01 53 63 86 39

 

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